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Marques déposées par monsieur Gérard DEGUIGNES
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CLOS ET CHATEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS ET CHATEAUX
Monsieur Gérard DEGUIGNES

Numéro de dépôt :
1698074
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2000

Présentation de la marque CLOS ET CHATEAUX

Déposée le 8 janvier 1990 par monsieur Gérard DEGUIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS ET CHATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard DEGUIGNES domicilié(e) 387 Corniche Kennedy, 13007 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque CLOS ET CHATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS ET CHATEAUX est expirée depuis le 8 janvier 2000.

Gérard DEGUIGNES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT- FREYE


Monsieur Gérard DEGUIGNES - 387 Corniche Kennedy, 13007 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) liqueurs